Taxes et droits de douane
Taxes & Droits de Douanes
Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)
Tous nos articles sont facturée avec un taux de TVA normal, soit 19,6 % en France. Le taux de TVA indiqué sur votre facture (imprimable depuis le suivi de vos commandes sur votre compte) correspond au taux de TVA des articles commandés et expédiés. Les prix sur lesquels nous communiquons incluent la TVA française.
Clients hors de France métropolitaine
La société Swann & Oscar se voit contrainte, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.
Livraison en EUROPE (C.E.E.) : Les commandes dont l'adresse de livraison se situe dans l'Union européenne sont soumises à la TVA française au taux en vigueur de 19,6%. Le détail du prix T.T.C. et de la T.V.A. se trouve dans l'e-mail d'accusé de réception ainsi que sur la facture jointe à la commande sur votre compte client.
Livraison hors EUROPE (C.E.E.) : Les commandes livrées en dehors de l'Union européenne ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ceci concerne également les commandes livrées dans les DOM, les TOM et autres collectivités territoriales.
Droits de douanes
Les documents douaniers pour tous les colis à destination de l'étranger récapitulent la valeur totale du contenu de votre commande et la description des articles. Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.
